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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ENIA CARPET MANAGEMENT AG de droit suisse
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SOMLINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOMLINE
ENIA CARPET MANAGEMENT AG Société anonyme de droit suisse

Numéro de dépôt :
1384440
Date de dépôt :
15/12/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/12/2016

Présentation de la marque SOMLINE

Déposée le 15 décembre 1986 par la Société Anonyme (SA) ENIA CARPET MANAGEMENT AG de droit suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOMLINE »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ENIA CARPET MANAGEMENT AG de droit suisse domicilié(e) Industrie Süd,8755 ENNENDA,SUISSE (dossier no 2329058) - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, @MARK domicilié(e) 16, rue Milton,75009 PARIS (dossier no 2329058) - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 27

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOMLINE est expirée depuis le 15 décembre 2016.

ENIA CARPET MANAGEMENT AG de droit suisse a également déposé les autres marques suivantes : TAPISOM, LE TEXTILE COMPACT


ENIA CARPET MANAGEMENT AG Société anonyme de droit suisse - Industrie Süd,8755 ENNENDA,SUISSE (dossier no 2329058) - Suisse


@MARK - 16, rue Milton,75009 PARIS (dossier no 2329058) - 75009 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Inscription le 11 décembre 2006 - Transmission totale de propriété n°445910 - Publication au BOPI 2006-12-11

Inscription le 11 décembre 2006 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°445909 - Publication au BOPI 2006-12-11

Renouvellement sans limitation n°2077074 - Publication au BOPI 1996-47

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-52

Renouvellement sans limitation le 11 décembre 2006 n°2329058 - Publication au BOPI 2006-12-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-04

Inscription le 21 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444527 - Publication au BOPI 2006-11-21

Inscription le 21 novembre 2006 - Changement de dénomination n°444526 - Publication au BOPI 2006-11-21

Inscription le 7 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°207240 - Publication au BOPI 1996-10-07

Inscription le 7 octobre 1996 - Changement de dénomination n°207239 - Publication au BOPI 1996-10-07

Inscription le 7 octobre 1996 - Changement d'adresse n°207241 - Publication au BOPI 1996-10-07

Inscription le 21 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444521 - Publication au BOPI 2006-11-21

Inscription le 21 novembre 2006 - Transmission totale de propriété n°444523 - Publication au BOPI 2006-11-21

Inscription le 21 novembre 2006 - Changement de dénomination n°444522 - Publication au BOPI 2006-11-21

Inscription le 7 octobre 1996 - Changement d'adresse n°207238 - Publication au BOPI 1996-10-07

Tissus;couvertures de lit et de table;articles textiles non compris dans d'autres classes.Tapis, paillassons, nattes, linoléums et autres produits servant à recouvrir les planchers; tentures (excepté en tissu).

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.